Le quatrième Congrès québécois de droit constitutionnel aura pour thème « Perspectives québécoises sur le principe fédératif » et aura lieu à la Faculté de droit de l'Université de Montréal le vendredi 11 septembre 2009. Pour prendre connaissance du programme et vous inscrire à ce congrès, cliquez ici.
Le mot du président
Je vous souhaite la bienvenue sur le site électronique de l'Association québécoise de droit constitutionnel. L'Association a comme objectif de donner une perspective québécoise sur le droit constitutionnel et de devenir un lieu favorisant les réflexions des professeures, avocates, juges, fonctionnaires et étudiantes et enrichissant la pensée constitutionnelle québécoise. L’Association québécoise de droit constitutionnel se veut un forum inclusif de toutes les personnes intéressées au droit constitutionnel québécois, canadien ou étranger, voire comparé et international.
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Photographie prise à l’Hôtel du Parlement lors de l’assemblée de fondation le vendredi 27 juin 2005
De gauche à droite : Première rangée : Pierre Bosset, Eugénie Brouillet, Daniel Turp, Henri Brun et Nicole Duplé
Deuxième rangée : Stéphane Éthier
Troisième rangée : Patrice Garant et Geneviève Motard
Quatrième rangée : Michel Bonsaint, François Côté, Pierre Lemieux et Chrystelle Chevalier-Gagnon
Cinquième rangée : Pierre Issalys, André Lareau et Marc-Antoine Adam | L’association a son siège dans la capitale nationale du Québec, et plus particulièrement à l’Université Laval. La place qu’ont occupé et qu’occupent encore aujourd’hui les constitutionnalistes de l’Université Laval et leur contribution à l’avancement du droit constitutionnel au Québec justifient pleinement que le lieu principal des activités de l’Association québécoise de droit constitutionnel soit Québec et son Université Laval.
L’Association québécoise de droit constitutionnel anime le milieu des constitutionalistes en organisant des conférences et congrès. La première conférence de l’Association a eu lieu le 27 juin 2005 dans le cadre de l’assemblée de fondation et a permis à Me Pierre Bosset de présenter une allocution sur La Charte des droits et libertés de la personne dans l’ordre constitutionnel québécois. L’Association a organisé à ce jour trois Congrès québécois de droit constitutionnel sur les thèmes suivants : La Charte des droits et libertés de la personne après 30 ans d’existence (Université Laval, 12 mai 2006), L’évolution du droit constitutionnel au Québec et au Canada : un retour aux sources (Université Laval, 11 mai 2007) et Constitution québécoise et expériences étrangères Université Laval, 23 mai 2008). Le quatrième Congrès québécois de droit constitution sera consacré aux Perspectives québécoises sur le principe fédératif et de déroulera à l’Université de Montréal le vendredi 11 septembre 2009. Vous pouvez prendre connaissance du programme de ce congrès et vous y inscrire à la rubrique Congrès.
L’Association publie la Revue québécoise de droit constitutionnel. Le premier volume (2007) été lancé lors du troisième Congrès québécois de droit constitutionnel en 2008. Les articles, notes, recensions et chroniques se présentent sous forme électronique et peuvent être consultés sur le présent site à la rubrique Revue. Le deuxième volume (2008) sera lancé lors du quatrième Congrès québécois de droit constitutionnel le 11 septembre 2009. La Revue québécoise de droit constitutionnel succède au Bulletin québécois de droit constitutionnel dont trois numéros ont été publiés entre 2006 et 2008 et qui sont accessibles sur le présent site à la rubrique Bulletin.
J’invite toute personne intéressée par le droit constitutionnel à devenir membre de l’Association québécoise de droit constitutionnel et à se joindre à celles et ceux veulent donner une perspective québécoise à l’étude du droit constitutionnel. Un formulaire est disponible à cette fin dans la rubrique Adhésion du présent site. Nous apprécierions si vous pouviez faire connaître la nouvelle association aux personnes qui s’intéressent au droit constitutionnel dans votre milieu et qui pourraient venir grandir les rangs de notre association.
En vous remerciant de l’intérêt que vous manifesterez pour l’Association québécoise de droit constitutionnel, je vous prie d’agréer mes salutations les plus distinguées.
Le Président,
Daniel Turp |